Déposée le 19 juillet 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIETERCIL INTERCO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PIETERCIL INTERCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-35 du 27 août 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PIETERCIL INTERCO domicilié(e) 21 AV ÉDOUARD BELIN - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 211 404 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GRANGER, Avocats à la Cour domicilié(e) 13 Rue Paul Valéry - 75116 - PARIS - France.
La marque PIETERCIL INTERCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3303833.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PIETERCIL INTERCO, Société par Actions Simplifiée - 21 AV ÉDOUARD BELIN - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 385211404
CABINET GRANGER, Avocats à la Cour - 13 Rue Paul Valéry - 75116 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-52
Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35
Renouvellement sans limitation le 5 mai 2014 n°2557265 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-05-05
Viande, poisson, volaille et gibier, charcuterie ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; œufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves à base de viande, poissons, fruits et légumes ; plats cuisinés à base de viande. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; semences ; aliments pour les animaux.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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